Innovation Managériale et Sociale
« Arrosez ce que vous voulez voir pousser »

photo du bandeau
Vous êtes ici :  >  Informations légales

Informations légales

Propriété intellectuelle

Les Contenus Numériques ainsi que tous les éléments reproduits sur le Site (notamment textes, commentaires, illustrations, logos et documents iconographiques) sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle et par les normes internationales applicables. Tout échange, revente ou louage à un tiers des Contenus Numériques est strictement interdit et sera considéré comme une violation du droit d’auteur passible de poursuites pénales.

Confidentialité de vos données personnelles

Les données collectées sur le site sont exclusivement destinées à la société InAlto. Elles ne sont pas destinées à être vendues ou cédées à des tiers. Elles ont pour but d’identifier le client, d'enregistrer sa demande pour pouvoir faire un suivi commercial.
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site dispose d'un droit d'accès, de modification, et de suppression des données le concernant en adressant un courrier à la société InAlto (cf. section Nous contacter).

Responsabilité

InAlto ne peut pas être tenu responsable des interruptions de services dues aux caractéristiques et limites du réseau Internet notamment dans le cas d’interruption des réseaux d’accès, des performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer les informations contenues sur le Site ou les Contenus Numériques. Compte tenu des caractéristiques intrinsèques de l’Internet, InAlto ne vous garantit pas contre les risques notamment de détournement, d’intrusion, de contamination et de piratage de vos données, programmes et fichiers. Il vous appartient de prendre toutes mesures appropriées de nature à protéger vos propres données, programmes et fichiers notamment contre les virus informatiques.

Copyright

Le présent site est protégé au titre de la propriété intellectuelle, notamment dessins et modèles, marques, noms de domaine, brevets, savoir­faire, logiciels ou bases de données. La société InAlto et/ou ses partenaires reste(nt) propriétaire(s) de l'ensemble de ces contenus et droits associés. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. Les liens avec d'autres sites Web n'appartenant pas à INALTO ne sont proposés que pour des raisons d’utilité. Les logos et marques cités appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Société

Siège social : 600 route de Chainaz, 74540 CUSY, France
Identifiant SIREN : 539684035
Le site www.inalto-­formations.fr est édité par la société InAlto.
Directrice de la publication : Mme Chantal BONY-­DEGOUL
Responsable technique : M Samuel DEGOUL
Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX, France